Identification et coordonnée du siège
Bêtement Culturel
Association Loi 1901
La Grange de l’Aiguille
23360 LOURDOUEIX ST PIERRE
Tel: 06-01-76-15-63 / 06-88-95-48-48
France
www.betementculturel.fr
Association de médiation culturelle et citoyenne grâce au chien et aux équidés.
SIRET 88467891300010 – Code APE 94.99Z
Co-présidentes :
Emilie Auger et Françoise CAPAZZA
Editeur du site
Association Bêtement Culturel
La Grange de l’Aiguille
23360 LOURDOUEIX ST PIERRE
Hébergeur
Worldpress via le site http://www.worldpress.com
Le site http://www.betementculturel.fr est exploité par l’association Bêtement Culturel
Le site est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables. La connexion et l’accès au site www.betementculturel.fr impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales, qu’il doit consulter lors de chaque nouvelle connexion au Site.
RESPONSABLES DE LA PUBLICATION DU SITE :
- Création du site : Emilie Auger – co-présidente de l’association Bêtement Culturel
- Publication : Emilie Auger et Françoise Capazza – co-présidente de l’association Bêtement Culturel
Droits de propriété intellectuelle
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à l’Association Bêtement Culturel ou à des tiers ayant autorisé l’association Bêtement Culturel à les exploiter en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le dit contenu. L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’association Bêtement Culturel, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’association Bêtement Culturel ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site.
Article 1 : Les mentions légales
Le site http://www.betementculturel.fr est la propriété de l’association « Bêtement Culturel ».
Article 2 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.
Article 3 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments, les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et exclusive de l’association « Bêtement Culturel »
L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Article 4 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site http://www.site.com. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.
L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site.
En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte.
L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies.
A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées.
L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Association Bêtement Culturel 